CHATEAU LE VIEUX CEDRE
Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX CEDRE
Déposée le 18 juin 1991 par FANON Joël et FANON Marie Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE VIEUX CEDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE VIEUX CEDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE VIEUX CEDRE est expirée depuis le 18 juin 2021.
FANON Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2204094 - Publication au BOPI 2001-06-13
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2461956 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°546474 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-03
Errata sur les renouvellements - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30